Marie-France Clere


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Marie-France CLERE
(DERUT)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
à compter du l" mars 2019
cessation de fonction
03 Avril 201903/04/2019
De: Marie-France CLERE
(DERUT)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
suppleant
nomination
06 Novembre 201506/11/2015
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:
Mme Pouvreau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Dellapina
suppleant
nomination
15 Mai 199215/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.