Marie-France Clere

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-France Derut
De: Marie-France CLERE
(DERUT)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
à compter du l" mars 2019
JUSB1910076A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Avril 201903/04/2019
De: Marie-France CLERE
(DERUT)
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Toulon
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
suppleant
JUSB1527270A(source BOMJ)
nomination
06 Novembre 201506/11/2015
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:
Mme Pouvreau
Groupe:
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
JORFTEXT000000199900(source JORF)
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Clere (Marie-France), épouse Derut
agent administratif au tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Dellapina
suppleant
JORFTEXT000000541292(source JORF)
nomination
15 Mai 199215/05/1992